Les quatre Incoterms qui couvrent presque tous les envois de pièces
Deux devis pour la même pièce peuvent différer d’un tiers pour la seule raison des trois lettres à côté du prix. Les Incoterms déterminent quelle part du trajet est incluse dans le montant, où le risque est transféré et qui s’occupe de la douane de chaque côté. Se tromper ne fait généralement pas perdre d’argent sur le premier envoi. Cela fait perdre la discussion sur qui paie celui qui s’est mal passé.
Voici les quatre qui couvrent presque tous les envois de pièces usinées, dans l’ordre où les acheteurs les rencontrent.
EXW, Ex Works (à l’usine)
L’atelier fabrique les pièces et les met à disposition dans ses propres locaux. Tout ce qui suit est à votre charge.
- Vous organisez : l’enlèvement, le dédouanement export, le fret, l’assurance, le dédouanement import
- Vous payez : l’ensemble
- Transfert des risques : chez l’atelier, avant le chargement
- Le prix du devis contient : les pièces et rien d’autre
L’EXW donne le montant le plus bas et le plus de travail. Il n’a de sens que si vous avez déjà, dans le pays du fournisseur, un transitaire capable d’enlever la marchandise et de la dédouaner à l’export. Au sens strict, l’EXW n’oblige même pas le vendeur à charger le camion, un détail qui provoque au moins un coup de téléphone dans la vie de chaque acheteur.
Il y a un second problème : dans le pays du fournisseur, le dédouanement export doit normalement être déposé par une partie locale. En EXW, c’est techniquement vous, et vous n’avez pas de présence locale. En pratique, l’atelier ou votre transitaire s’en charge par complaisance, ce qui fonctionne jusqu’à l’envoi qui exige un certificat d’origine alors que personne n’a déposé la déclaration sur laquelle il doit être émis.
FOB, Free On Board (franco à bord)
L’atelier livre les pièces dans un port désigné, les dédouane à l’export et les charge à bord du navire. Vous prenez le relais à partir de là.
- L’atelier organise et paie : le pré-acheminement, le dédouanement export, le chargement
- Vous organisez et payez : le fret maritime, l’assurance, le dédouanement import, les droits
- Transfert des risques : lorsque la marchandise est à bord
- Le prix du devis contient : les pièces, le transport local, les formalités export
Le FOB est la règle par défaut pour le fret maritime, et c’est là que se stabilisent la plupart des programmes récurrents. Vous voyez le coût du fret séparément, ce qui vous permet de le négocier, et les formalités locales restent à la partie qui peut réellement les déposer.
Le FOB est conçu pour le fret maritime. L’utiliser pour un envoi aérien est techniquement incorrect et crée une ambiguïté sur le moment du transfert des risques. Pour l’aérien, le bon incoterm est FCA à l’aéroport, même si de nombreuses factures indiquent FOB malgré tout.
DAP, Delivered At Place (rendu au lieu de destination)
L’atelier livre les pièces à une adresse que vous désignez, généralement votre usine ou votre entrepôt. Vous gérez l’import.
- L’atelier organise et paie : tout jusqu’à votre adresse
- Vous organisez et payez : le dédouanement import, les droits et taxes, le déchargement
- Transfert des risques : à votre adresse, sur le véhicule d’arrivée, avant le déchargement
- Le prix du devis contient : les pièces, tout le transport
Le DAP est la façon la plus simple de mener une première commande. Le transport est le problème de quelqu’un d’autre et vous gardez la maîtrise de la déclaration en douane, qui détermine vos droits et votre situation en matière d’origine.
Le piège est que le DAP n’inclut pas les droits. Les acheteurs voient « rendu » et supposent que tout est couvert, puis reçoivent une facture du transporteur. Lisez cet incoterm comme « livré mais non dédouané ».
DDP, Delivered Duty Paid (rendu droits acquittés)
L’atelier livre à votre adresse et paie également les droits et taxes à l’import.
- L’atelier organise et paie : tout, y compris le dédouanement import et les droits
- Vous : déchargez
- Transfert des risques : à votre adresse
Le DDP semble idéal et est rarement une bonne idée. Il exige que le vendeur agisse comme importateur officiel dans votre pays, ce qui, dans de nombreux pays, suppose une immatriculation fiscale locale qu’il n’a pas. Les ateliers qui le chiffrent passent soit par un transitaire qui porte la procédure, moyennant un supplément, soit chiffrent quelque chose qu’ils n’ont pas entièrement compris.
Il y a aussi un coût caché : en DDP, vous ne voyez souvent jamais la déclaration en douane, ce qui signifie que vous ne pouvez vérifier ni la valeur déclarée, ni le classement tarifaire, ni la déclaration d’origine. Ce sont les trois éléments qui décident si votre importation est correcte.
Côte à côte
| EXW | FOB | DAP | DDP | |
|---|---|---|---|---|
| Transport intérieur dans le pays du fournisseur | Vous | Atelier | Atelier | Atelier |
| Dédouanement export | Vous | Atelier | Atelier | Atelier |
| Transport principal | Vous | Vous | Atelier | Atelier |
| Assurance | Vous | Vous | Atelier, sans obligation | Atelier, sans obligation |
| Dédouanement import | Vous | Vous | Vous | Atelier |
| Droits et taxes à l’import | Vous | Vous | Vous | Atelier |
| Déchargement à destination | Vous | Vous | Vous | Vous |
| Transfert des risques | Locaux de l’atelier | À bord du navire | Votre adresse | Votre adresse |
Notez la ligne de l’assurance. Aucun de ces quatre incoterms n’oblige le vendeur à assurer la marchandise. Le CIF et le CIP le font. Si personne n’a souscrit de couverture, personne n’est couvert.
Les pièges qui piègent vraiment
Comparer des devis établis sur des incoterms différents. Le plus fréquent et le plus coûteux. Fixez l’incoterm avant de demander des prix, ou ramenez tout à un coût rendu par pièce avant de comparer.
Supposer que le DAP inclut les droits. Ce n’est pas le cas. Seul le DDP les inclut.
Utiliser le FOB pour le fret aérien. Techniquement incorrect, et cela laisse le point de transfert indéfini précisément au moment où vous avez besoin qu’il soit défini.
Oublier le certificat d’origine en EXW. Il est émis sur la base de la déclaration d’export. Si vous avez retiré le dédouanement export des mains de l’atelier, assurez-vous que quelqu’un demande toujours le certificat d’origine.
Nommer un pays mais pas un port. « FOB Vietnam » n’est pas un incoterm. « FOB Cat Lai » en est un. Nommez le port.
Supposer que risque et propriété se transfèrent ensemble. Ce n’est pas le cas. Les Incoterms répartissent les coûts et les risques. La propriété suit votre contrat.
Ce qu’il faut écrire sur le bon de commande
Écrivez la règle, le lieu désigné et la version. Par exemple :
FOB Cat Lai, Incoterms 2020
DAP 14 Industrial Way, Leeds LS10 1AB, United Kingdom, Incoterms 2020
Trois éléments, aucune ambiguïté. Un incoterm sans lieu désigné n’est pas un incoterm, et omettre la version ouvre plus tard un débat sur l’édition applicable.
Si vous hésitez encore sur l’incoterm à demander, indiquez dans la demande « je ne sais pas, conseillez-moi ». Tout atelier digne d’un devis vous dira lequel convient à votre volume et à votre trajet. Envoyez le plan et jusqu’à trois ateliers au Vietnam le chiffreront avec l’incoterm adapté.
Questions fréquentes
Quel incoterm utiliser pour une première commande ?
DAP, dans la plupart des cas. Il confie le transport à l’atelier, ce qui supprime la partie du processus où vous avez le moins d’expérience, tout en vous laissant les droits et taxes à l’import, là où ils doivent être. Passez au FOB une fois que le volume est réel et que vous voulez voir le coût du fret séparément.
Pourquoi les ateliers ne chiffrent-ils pas en DDP ?
Parce que le DDP rend le vendeur responsable du dédouanement import et des droits dans votre pays, ce qui signifie généralement être l’importateur officiel dans un pays où il n’a ni présence ni immatriculation fiscale. Les ateliers qui chiffrent en DDP gonflent normalement fortement le prix pour couvrir ce risque.
L’incoterm change-t-il le propriétaire de la marchandise ?
Non. Les Incoterms couvrent les coûts, les risques et qui organise quoi. Le transfert de propriété dépend de votre contrat et de vos conditions de paiement, qui sont une question distincte. Supposer que c’est la même chose est une erreur courante et coûteuse.
Besoin d’un devis pour une pièce de ce type ?
Envoyez le plan. Nous vous mettons en relation avec jusqu’à 3 ateliers d’usinage au Vietnam et vous répondons sous 24 heures ouvrées.
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